portant fixation des prix de journée hébergement 2014 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/01/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
4 résultats pour la valeur "07/01/2014" du filtre Date de séance, pour la valeur "2014" du filtre Année
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "les P'tites Pousses - Section 2", sise au 32, rue Paul Cézanne, Centre d'Affaires Le Trident à MULHOUSE (68200).
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/01/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les P'tites Pousses Section 1", sise au 32 rue Paul Cézanne, Centre d'Affaires Le Trident à MULHOUSE (68200).
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/01/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2014 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/01/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin